�THIQUE & POLITIQUES

ENVIRONNEMENT ADMINISTRATIF

R�GLEMENTS G�N�RAUX

Les r�glements g�n�raux:

• D�finissent les objectifs de l'association;
• Pr�cisent les cat�gories de membres;
• Donnent la d�marche de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de l'ex�cutif.

CODE D'�THIQUE

L'Association des Personnes Handicap�es de Charlesbourg Inc. a d�cid� de se doter d'un code d'�thique �non�ant les r�gles de conduite envers ses membres, ses b�n�voles, ses employ�s et les personnes qui font appel � ses seervices.

L'Association des Personnes Handicap�es de Charlesbourg Inc. de dote d'un code d'�thique pour:

• Garder le cap sur la mission et les valeurs pr�n�es par l'organisation;
• Avoir un cadre de r�f�rence quant aux fa�ons de faire;
• Avoir un guide relatif aux questions d'ordre moral;
• Absorber les devoirs de chacun et assurer les droits de chacun.

Le pr�sent code d'�thique vise ainsi � encadrer et rendre les activit�s de l'organisme les plus efficaces, s�curitaires et agr�ables possible. Il a donc pour objet de pr�server et de renforcer la confiance dans l'int�grit� et l'impartialit� de l'Association des Personnes Handicap�es de Charlesbourg Inc., de favoriser la transparence au sein de l'organisme et d'�noncer les devoirs de ses diff�rents membres.

L'Association des Personnes Handicap�es de Charlesbourg a d�fini plusieurs politiques afin de pr�ciser son cadre de fonctionnement � l'int�rieur de sa vie communautaire.

POLITIQUES INTERNES

Diverses politiques qui d�finissent le fonctionnement de certains �l�ments de l'organisation.

POLITIQUE DE FILTRAGE

De part sa mission, l'Association des Personnes Handicap�es de Charlesbourg se dote d'une politique de filtrage de ses employ�es et de ses b�n�voles afin d'assurer la protection de ses membres en respect de son engagement aux conditions de la politique de reconnaissance de l'arrondissement de Charlesbourg.

POLITIQUE SUR LE HARC�LEMENT

L'objectif est une mise en place d'une proc�dure afin de pr�venir le harc�lement psychologique en milieu de travail � l'Association des Personnes Handicap�es de Charlesbourg

RESSOURCES HUMAINES

L'objectif est de fournir un guide d'intervention pour l'engagement du personnel salari� dans l'exercice de leur mandat et d�finir les conditions de travail de son personnel afin d'assurer un service de qualit� aux membres de l'association.

ASSEMBL�E G�N�RALE

Annuellement les membres de l'association sont convoqu�s pour que le conseil d'administration puisse pr�senter ses diff�rents rapports (budg�taire et d'activit�s) � ses membres de m�me que son plan d'actions.